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Mentions légales

Par admin clg-peguy-vigy, publié le mercredi 30 mai 2018 12:42 - Mis à jour le mercredi 24 août 2022 13:56

Mentions légales concernant le site du collège Charles Péguy de VIGY

Par admin clg-peguy-vigy, publié le mercredi 24 août 2022 13:30 - Mis à jour le mercredi 24 août 2022 13:30 

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Directeur de publication : Mme Ann SFALCIN, Principale du collège
Raison sociale :
Collège Charles Péguy
Avenue Charlemagne
57640 VIGY

Téléphone : 03 87 17 94 77

Responsable de la publication du site :
Mme Ann SFALCIN
Principale du collège

Collège Charles Péguy
Avenue Charlemagne
57640 VIGY

Téléphone : 03 87 17 94 77

Protection des données à caractère personnel

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